October 6, 2012
France

L’Assemblée adopte le projet de loi sur l’énergie malgré le départ de nombreux députés

Le Monde.fr avec AFP | 05.10.2012 | lemonde.fr

Un amendement assouplissant la règlementation de l’éolien, défendu par les écologistes, a provoqué le départ des élus de l’UMP, de l’UDI et du Front de Gauche, qui dénoncent un “passage en force”.

L’Assemblée nationale a adopté à l’unanimité, dans la nuit du jeudi 4 au vendredi 5 octobre, la proposition de loi PS visant à créer un bonus-malus sur la facture d’énergie et à étendre les tarifs sociaux, et ce malgré les départs des députés UMP, UDI (centristes) et Front de Gauche pendant la séance.

Le texte, qui sera débattu par les sénateurs à compter de la mi-octobre, a été voté par la quinzaine d’élus de la majorité présents. L’écologiste Denis Baupin présidait la séance. Les députés de l’UMP, de l’UDI et du Front de Gauche, qui avaient par avance annoncé qu’ils voteraient contre, avaient quitté l’hémicycle environ une demi-heure avant pour protester contre l’introduction d’amendements assouplissant la réglementation de l’éolien. Cette mesure était défendue par Europe Ecologie-Les Verts.

Ils ont dénoncé des “droits du Parlement bafoués” par un manque de consultation sur ces amendements, et par un changement non prévu de l’ordre du débat. Certains ont critiqué un “passage en force”. “Ne transformez pas à 2 heures du matin en fin de semaine la France en un immense ventilateur. On vous laisse faire seuls cette horreur”, a par exemple lancé l’UMP Martial Saddier.

Denis Baupin s’est, au contraire, félicité de l’adoption de cet amendement qui supprime “la fameuse règle des 5 mats qui obligeait jusque-là tout projet d’implantation d’éoliennes (ou d’extension) à prévoir au moins 5 éoliennes”. Le groupe écologiste estimait qu’elle “freinait inutilement le développement des parcs éoliens”, par exemple dans l’ouest de la France.

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